Intervention de Jean-Jacques Hyest

Eh oui, cet adverbe permet d’introduire dans un texte une ou des dimensions que l’on tient à y voir figurer, mais c’est évidemment au risque d’en oublier beaucoup d’autres !

Bien sûr, nous n’ignorons rien des problèmes de circulation dans la vallée de la Maurienne, y compris en termes de pollution…

Quoi qu'il en soit, le schéma tel qu’il est proposé dans le texte de la commission identifie déjà, en collaboration avec les départements, « les voies et les axes routiers qui, par leurs caractéristiques, constituent des itinéraires d'intérêt régional ». Il me semble qu’il ne faut pas être plus précis ! L’amendement n° 158 vise, par exemple, les axes relient « les principales agglomérations de la région ». Mais ce ne sont pas forcément des itinéraires d’intérêt régional : c’est une question d’appréciation !

Par ailleurs, le texte prévoit que ces « itinéraires sont pris en compte par le département, dans le cadre de ses interventions, pour garantir la cohérence et l'efficacité du réseau routier ainsi que la sécurité des usagers ». Tout cela est lié à l’article 9 et, selon moi, il existe une cohérence entre les dispositions de cet article 6 et celles de l’article 9.

Je comprends votre préoccupation, mon cher collègue, mais il me semble préférable de conserver la définition qu’a retenue la commission. Apporter davantage de précisions conduirait nécessairement à oublier des éléments. C’est pourquoi la commission des lois a, de toute éternité, rejeté les dispositifs législatifs contenant le mot « notamment ».