Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Rémy Pointereau
Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire — Réunion du 10 juin 2015 à 9h30
Transition énergétique pour la croissance verte — Examen du rapport pour avis, amendement 9
Rémy Pointereau :J'accepte de retirer mon amendement, mais je souhaite insister sur l'importance de faire de la simplification une bonne pratique.
L'amendement n° COM-9 rectifié quater est retiré.
