Intervention de Hervé Maurey

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable — Réunion du 1er juillet 2015 à 9h35
Transition énergétique pour la croissance verte — Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

Photo de Hervé MaureyHervé Maurey, président :

Je suis heureux d'accueillir Mme Corinne Féret, nouvelle sénatrice du Calvados, en remplacement de M. François Aubey. Nous lui souhaitons la bienvenue dans cette commission où l'on travaille dans une bonne ambiance, sans esprit partisan.

Nous examinons ce matin 132 amendements, qui concernent les articles que la commission des affaires économiques nous a délégués au fond, sur les 263 amendements déposés sur le texte. Nous les examinerons en séance à partir du 9 juillet, pendant une période longue de plus d'une semaine, en raison d'un ordre du jour tronçonné. La règle dite de l'entonnoir rend 17 de ces amendements irrecevables. Il s'agit des amendements n° s 148, 149, 150, 176, 260, 258, 245, 178, 17, 237, 261, 128 rect., 159, 252, 76, 190 et 210. Par ailleurs, en accord avec Louis Nègre, rapporteur, nous passerons rapidement sur les amendements déjà examinés en commission, et dont nous pourrons débattre en séance.

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