Intervention de Monique Papon

Mardi 5 juillet 2011

À 10 heures :

1°) Questions orales ;

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 1272 de M. Christian Cambon à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État, porte-parole du Gouvernement ;

- n° 1304 de M. Marc Laménie à Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale ;

- n° 1324 de Mme Anne-Marie Escoffier à Mme la ministre de l’économie, des finances et de l’industrie ;

- n° 1327 de M. Yannick Botrel à M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ;

- n° 1331 de M. Jean-Jacques Lozach à M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés ;

- n° 1332 de M. Jean Boyer à Mme la ministre de l’économie, des finances et de l’industrie ;

- n° 1333 de M. Alain Fauconnier à M. le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire ;

- n° 1335 de Mme Dominique Voynet à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1339 de M. Yves Détraigne à M. le ministre chargé des collectivités territoriales ;

- n° 1340 de M. Rachel Mazuir à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État, porte-parole du Gouvernement ;

- n° 1341 de Mme Christiane Hummel à M. le ministre chargé des collectivités territoriales ;

- n° 1343 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

- n° 1345 de M. Jean-Léonce Dupont à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1348 de M. Jean-Claude Carle à M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés ;

- n° 1355 de Mme Anne-Marie Payet à Mme la secrétaire d’État chargée de la santé ;

- n° 1356 de M. Pierre Martin à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1360 de M. Jean-Jacques Mirassou à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration ;

- n° 1363 de M. Jean-Pierre Chauveau à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

- n° 1366 de M. Jean-Pierre Vial à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

À 14 heures 30 et le soir :

2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 (n° 653, 2010-2011) ;