Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Elisabeth Doineau
Commission des affaires sociales — Réunion du 16 septembre 2015 à 8h30
Modernisation de notre système de santé — Suite de l'examen des amendements au texte de la commission, amendement 1122
Elisabeth Doineau, rapporteure :L'amendement n° 1122 rectifié est une demande de rapport... sur les suites données à un rapport ! Il concernait les conséquences des détergents sur la qualité de l'air intérieur. Il s'agit à l'évidence d'un amendement d'appel. Après les précisions données par le Gouvernement en séance, nous demanderons le retrait.
