Intervention de Elisabeth Doineau

Réunion du 17 septembre 2015 à 21h30
Modernisation de notre système de santé — Articles additionnels après l'article 11 quinquies A

Photo de Elisabeth DoineauElisabeth Doineau, corapporteur :

Comme l’indique l’objet de l’amendement, la question relève des contrôles exercés par l’ANSM. Un rapport spécifique n’est donc pas nécessaire ; il conviendrait plutôt d’interroger directement l’Agence.

J’ai vérifié dans l’étude de l’ANSES que j’évoquais précédemment : c'est en mai dernier que cet organisme a produit un état des lieux des connaissances sur les enjeux sanitaires et environnementaux des nanomatériaux manufacturés.

Je n’irai pas jusqu’à dire que le rapport de l’ANSES est ma bible ou mon livre de chevet

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion