Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Dominique Braye
Réunion du 8 octobre 2009 à 10h20
Engagement national pour l'environnement — Article 78
Dominique Braye, rapporteur :M. Dominique Braye, rapporteur. Monsieur Antoinette, vous venez d’exposer très explicitement l’objet de cet amendement, et je vous remercie de vous être ainsi en quelque sorte dévoilé.
