L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (nos 42 et 165).
Avant d’ouvrir le débat, je dois rappeler que le Conseil économique, social et environnemental a demandé que, conformément aux dispositions de l’article 69 de la Constitution, M. Paul de Viguerie, rapporteur de la section du cadre de vie du Conseil économique, social et environnemental, puisse exposer, devant le Sénat, l’avis du Conseil.
Conformément à l’article 69 de la Constitution et à l’article 42 de notre règlement, huissiers, veuillez faire entrer M. Paul de Viguerie.