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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Mise en oeuvre du grenelle de l'environnement
Organisation du dossier
- Audition de M. Jean-Louis Borloo ministre d'etat et Mme Nathalie Kosciusko-morizet secrétaire d'etat
- Examen du rapport
- Examen des amendements
- Discussion d'un projet de loi
- Rectification d'amendements et suite de l'examen des amendements
- Suite et fin de l'examen des amendements
- Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture
- Examen des amendements au texte de la commission
- Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des affaires économiques : 09/12/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 14/01/2009 — 1ère réunion
- Hémicycle : 27/01/2009 — 16:00
- Commission des affaires économiques : 27/01/2009 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 27/01/2009 — 2ème réunion
- Commission des affaires économiques : 28/01/2009 — 2ème réunion
- Commission des affaires économiques : 03/02/2009 — 1ère réunion
- Commission de l'économie : 24/06/2009 — 1ère réunion
- Commission de l'économie : 30/06/2009 — 1ère réunion
- Commission de l'économie : 07/07/2009 — 1ère réunion
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Bruno Sido (16 interventions)
- Dominique Braye (15 interventions)
- Daniel Raoul (14 interventions)
- François Fortassin (11 interventions)
- Évelyne Didier (9 interventions)
- Jacques Muller (8 interventions)
- Louis Nègre (8 interventions)
- Michel Teston (8 interventions)
- Daniel Dubois (4 interventions)
- Paul Raoult (4 interventions)
- Claude Lise (4 interventions)
- Jean-Michel Baylet (4 interventions)
- Thierry Repentin (4 interventions)
- Roland Courteau (3 interventions)
- Rémy Pointereau (3 interventions)
- Alain Houpert (3 interventions)
- Charles Revet (3 interventions)
- Ladislas Poniatowski (3 interventions)
- Fabienne Keller (3 interventions)
- Jean Bizet (3 interventions)
- Pierre Hérisson (3 interventions)
- Marcel Deneux (2 interventions)
- Philippe Richert (2 interventions)
- Alain Chatillon (2 interventions)
- Daniel Soulage (2 interventions)
- Claude Biwer (2 interventions)
- Odette Herviaux (2 interventions)
- René Vestri (2 interventions)
- Jean Boyer (1 intervention)
- Philippe Leroy (1 intervention)
