Intervention de André Gattolin

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, en cet après-midi du 12 octobre, le Sénat, grâce à l’initiative de notre collègue Vincent Eblé, va vraisemblablement être à l’origine d’une révolution administrative avec la suppression de la version papier du Journal officiel.

J’emploie le terme de « révolution » en pensant à Albert Camus, qui écrivait, en août 1944, qu’« un journal, c’est la conscience d’une nation ». Sans doute aurait-il qualifié le Journal officiel de mémoire vive de la République…

En effet, la publication au Journal officiel conditionne l’application de la loi. Par conséquent, transformer ce dernier comme nous nous apprêtons à le faire aujourd’hui, c’est modifier l’un des éléments constitutifs du fonctionnement de notre République, ce qui ne saurait se faire à la légère. Une telle transformation doit s’opérer avec une certaine solennité, celle qui prévaut dans cet hémicycle ; cela m’amène à remercier notre collègue Eblé d’avoir déposé cette proposition de loi.

« Révolution » est un terme fort, mais, pour des amoureux du papier comme nous le sommes pour la majorité d’entre nous, une bibliothèque sans livres ne saurait être pleinement une bibliothèque. La consultation des débats de nos prédécesseurs, ou même celle des nôtres, via une version électronique du Journal officiel n’aura pas la même saveur que leur lecture sur un support physique : il manquera la texture du papier, l’odeur de l’encre, un « quelque chose » indéfinissable !