Intervention de Roland du Luart

Réunion du 1er mars 2006 à 21h30
Ordre du jour

Photo de Roland du LuartRoland du Luart, président :

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 2 mars 2006, à dix heures, quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi (203, 2005-2006) pour l'égalité des chances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, après déclaration d'urgence ;

Rapport (210, 2005-2006) présenté par M. Alain Gournac, au nom de la commission des affaires sociales ;

Avis (211, 2005-2006) présenté par M. Philippe Richert, au nom de la commission des affaires culturelles ;

Avis (212, 2005-2006) présenté par M. Pierre André, au nom de la commission des affaires économiques ;

Avis (213, 2005-2006) présenté par M. Philippe Dallier, au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ;

Avis (214, 2005-2006) présenté par M. Jean-René Lecerf, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.

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