L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe écologiste, de la proposition de résolution visant à la promotion de mesures de prévention et de protection des déplacés environnementaux, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution par Mme Esther Benbassa et plusieurs de ses collègues (proposition n° 632 [2014-2015]).
Dans le débat, la parole est à Mme Esther Benbassa, auteur de la proposition de résolution.