Intervention de Jacqueline Gourault

Réunion du 21 octobre 2015 à 14h30
Déplacés environnementaux — Adoption d'une proposition de résolution

Photo de Jacqueline GouraultJacqueline Gourault, présidente :

L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe écologiste, de la proposition de résolution visant à la promotion de mesures de prévention et de protection des déplacés environnementaux, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution par Mme Esther Benbassa et plusieurs de ses collègues (proposition n° 632 [2014-2015]).

Dans le débat, la parole est à Mme Esther Benbassa, auteur de la proposition de résolution.

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