Intervention de Jean-Léonce Dupont

Réunion du 23 septembre 2009 à 9h30
Candidatures à la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation et à la délégation à la prospective

Photo de Jean-Léonce DupontJean-Léonce Dupont, président :

L’ordre du jour appelle la désignation :

- des trente-six membres de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation ;

- de vingt et un membres de la délégation à la prospective.

En application des articles 110 et 8, alinéas 2 à 11 du règlement du Sénat, les listes des candidats présentés par les groupes ont été affichées.

Elles seront ratifiées si la présidence ne reçoit pas d’opposition dans le délai d’une heure.

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