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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 23 septembre 2009 à 9h30
Orientation et formation professionnelle tout au long de la vie — Suite de la discussion d'un projet de loi en procédure accélérée
Jean-Léonce Dupont, président :L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (nos 578, 618 et 619).
Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’article 12.
TITRE IV
CONTRATS EN ALTERNANCE
