Intervention de Jean-Claude Carle

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 9 décembre 2015 à 9h20
Liberté de la création architecture et patrimoine — Table ronde sur les dispositions relatives à l'architecture

Photo de Jean-Claude CarleJean-Claude Carle, président :

Merci de nous avoir éclairés sur ce sujet. Notre commission se réunira mercredi 16 décembre à 9 heures pour examiner la proposition de loi visant à instaurer un jour de mémoire dans l'enseignement puis organisera une table ronde sur les dispositions concernant le patrimoine du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (LCAP). L'après-midi, la ministre de la culture et de la communication nous présentera ce projet de loi.

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