Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Catherine Morin-Desailly
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 26 janvier 2016 à 16h05
Liberté de la création architecture et patrimoine — Examen du rapport et du texte de la commission
Catherine Morin-Desailly, présidente :Comme nous avons 322 amendements à examiner, j'appelle chacun à s'exprimer avec concision. Je vous propose d'entendre la présentation du rapport de M. Leleux, de tenir une première discussion générale sur les thèmes qu'il aborde - création, droits d'auteur, dialogue social dans le spectacle - puis d'entendre l'exposé de Mme Férat et d'avoir une seconde discussion générale sur les aspects relatifs au patrimoine et à l'architecture du projet de loi. Nous examinerons ensuite les amendements.
