Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Claude Luche
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 27 janvier 2016 à 9h10
Liberté de la création architecture et patrimoine — Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission, amendement 156
Jean-Claude Luche :Je le retire pour le travailler et le redéposer en séance.
L'amendement n° 156 est retiré.
L'amendement rédactionnel n° 208 est adopté.
L'amendement rédactionnel n° 209 est adopté.
