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Intervention de Jean-Pierre Leleux
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 27 janvier 2016 à 9h10
Liberté de la création architecture et patrimoine — Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission, amendement 213
Jean-Pierre Leleux, rapporteur :Soit. Réfléchissons-y jusqu'à la séance.
L'amendement n° 213 est retiré.
L'amendement rédactionnel n° 214 est adopté.
L'amendement de précision n° 215 est adopté.
L'amendement rédactionnel n° 216 est adopté.
Mes amendements n° 217 et 218 suppriment des dispositions infra-législatives.
L'amendement n° 217 est adopté, ainsi que l'amendement n° 218.
L'amendement rédactionnel n° 219 est adopté.
Mon amendement n° 221 supprime une mention redondante avec la mission générale des écoles d'architecture qui est d'assurer la « formation initiale et continue des professionnels de l'architecture et du paysage ».
L'amendement n° 221 est adopté.
Mon amendement n° 220 précise les différentes catégories de personnel enseignant des écoles d'architecture.
L'amendement n° 220 est adopté.
L'article 17 bis (nouveau) est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
