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Intervention de Guy Fischer
Réunion du 1er décembre 2009 à 21h45
Loi de finances pour 2010 — Enseignement scolaire
Guy Fischer, président :J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de dix minutes aux porte-parole de chaque groupe politique et de cinq minutes à la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
Le Gouvernement répondra aux commissions et aux orateurs pour quinze minutes.
Puis nous aurons une série de questions avec réponse immédiate du Gouvernement. La durée de la discussion de chaque question est limitée à six minutes réparties de la manière suivante : deux minutes trente pour la question, deux minutes trente pour la réponse et une minute pour une réplique éventuelle.
La conférence des présidents a décidé d’attribuer cinq questions aux groupes UMP et socialiste, deux questions aux groupes de l’Union centriste, CRC-SPG et RDSE, et une question à la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
Dans la suite du débat, la parole est à M. René-Pierre Signé.
