Intervention de Daniel Gremillet

J’irai dans le même sens que mon collègue Claude Kern. Je partage également l’analyse de Mme la rapporteur, et je me réjouis que Mme la ministre ait opté pour un avis de sagesse sur ces trois amendements de suppression.

Nous sommes les héritiers d’un patrimoine absolument fabuleux. Les moulins en font partie. L’article que la commission a eu la sagesse d’introduire dans le projet de loi est donc avant tout une mesure de précaution.

Je suis élu d’un département, les Vosges, où il y a des moulins qui ont plus de deux cents ou trois cents ans. Moi qui suis un pêcheur – dans tous les sens du terme… §–, je peux vous l’assurer : des truites, il y en a en amont et en aval ! Nos anciens avaient fait les choses très sérieusement.

Il faut absolument protéger un tel patrimoine. D’ailleurs, ce n’est pas forcément contradictoire avec ce qui a été voté dans le texte sur la biodiversité. Si nous ne prenons pas de mesures pour protéger le patrimoine existant, nous risquons d’être confrontés à un phénomène déjà observable dans mon département : des propriétaires de petits moulins sont en situation de grande fragilité, et on leur demande de faire disparaître des seuils !

Je soutiens donc la position de Mme la rapporteur en faveur du maintien de l’article.