Intervention de Jean-Baptiste Lemoyne

Réunion du 8 mars 2016 à 14h30
Candidats remplaçants au conseil municipal — Articles additionnels après l'article unique

Photo de Jean-Baptiste LemoyneJean-Baptiste Lemoyne :

Je vais retirer mon amendement, au bénéfice d’un travail approfondi suivant les pistes évoquées, notamment celle de la dotation aux élus ruraux.

Mais nous ne pouvions pas ne pas évoquer ce sujet au sein de notre assemblée, car nous sommes saisis de ces interrogations. Or la mise en œuvre de certaines dispositions soulève des questions portant sur des points très précis, et l’on observe, notamment, des effets de bord et des effets de seuil.

Pour l’heure, je retire l’amendement, monsieur le président.

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