Jean-Baptiste Lemoyne

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2022
• Groupe politique : Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Non communiquée
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Économie agricole alimentaire (membre)
  • Groupe France-Afrique de l'Ouest (président délégué pour la Côte d'Ivoire)
  • Groupe d'études Tourisme et loisirs (membre)
  • Groupe d'études des Sénateurs anciens combattants et de la mémoire combattante (membre)
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)
  • Groupe d'études Vigne et vin (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Accord économique et commercial global ue - canada (3 interventions)
• Accord économique et commercial global ue-canada (6 interventions)
• Accord de sécurité franco-ukrainien et situation en ukraine (8 interventions)
• Statut de l'élu local (18 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 09/03/23 — Ministère auprès du Ministère de l'intérieur et des outre-mer et du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Attractivité pour les professionnels de santé des territoires voisins des zones de revitalisation rurale
• 02/06/16 — Ministère de l'agriculture - Vignobles bourguignons et aléas climatiques
• 01/06/16 — Ministère de l'aménagement du territoire - Intempéries
• 26/11/15 — Secrétariat d'État - Fracture numérique et couverture des zones grises

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 23/03/23 — Ministère de l'économie - Accélération et amplification du plan quantique
• 16/03/23 — Ministère de l'éducation nationale - Secret professionnel et organisation de l'accueil des enfants lors d'une grève
• 09/03/23 — Ministère de l'intérieur - Critères relatifs à l'instruction des demandes de regroupement familial
• 02/03/23 — Ministère auprès du Ministère des solidarités - Conséquences de l'application du décret n° 2022-257 du 22 février 2022 pour les personnes en situation de handicap qui occupent un emploi.

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 23/11/23 : Avis N° 130 (2023-2024) (Tome 01) de la Commission des affaires étrangères, de la défense e...
• 12/07/23 : Rapport N° 872 (2022-2023) de la Commission des affaires économiques - Au nom de la commiss...
• 24/11/16 : Avis N° 143 (2016-2017) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le proj...
• 13/07/16 : Rapport N° 790 (2015-2016) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de l...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 16/09/16 : Proposition de loi N° 834 (2015-2016) tendant à clarifier la responsabilité civile des orga...
• 11/02/16 : Proposition de loi N° 398 (2015-2016) relative à l'indemnisation des maires
• 06/10/15 : Proposition de loi N° 13 (2015-2016) relative au statut de l'élu local au sein des établiss...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements