Intervention de Thierry Foucaud

Réunion du 17 mars 2016 à 11h00
Protection de la nation — Article 1er

Photo de Thierry FoucaudThierry Foucaud, président :

Je mets aux voix l'article 1er, modifié.

J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC.

Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.

Le scrutin est ouvert.

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