Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Claude Gaudin
Réunion du 5 avril 2016 à 15h15
Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme — Discussion d'une proposition de loi dans le texte de la commission
Jean-Claude Gaudin, président :L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme (proposition n° 373, texte de la commission n° 515, rapport n° 514, avis verbal n° 509).
Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d'État.
