Intervention de Bernard Frimat

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 13 juillet 2011 :

À neuf heures trente :

1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.

Rapport de M. Alain Milon, rapporteur pour le Sénat (n° 752, 2010-2011).

2. Deuxième lecture de la proposition de loi tendant à faciliter l’utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure (n° 749, 2010 2011).

Rapport de M. Josselin de Rohan, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 757, 2010 2011).

Texte de la commission (n° 758, 2010-2011).

À quatorze heures trente :

3. Suite de la deuxième lecture de la proposition de loi tendant à faciliter l’utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure (n° 749, 2010 2011).

4. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011.

Rapport de M. Alain Vasselle, rapporteur pour le Sénat (n° 741, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 742, 2010-2011).

5. Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi sur le développement de l’alternance et la sécurisation des parcours professionnels.

Rapport de Mme Muguette Dini, rapporteur pour le Sénat (n° 735, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 736, 2010-2011).

6. Navettes diverses.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.