Par lettre en date de ce jour, M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement a demandé au Sénat, en raison de la tenue d'une réunion sur le Grenelle de l'environnement, de bien vouloir commencer l'examen des textes inscrits à l'ordre du jour prioritaire de sa séance de demain, mercredi 24 octobre, à dix-sept heures au lieu de quinze heures.
Il n'y a pas d'opposition ?
Il en est ainsi décidé.
Le Sénat siégera donc demain à dix-sept heures et, éventuellement, le soir avec l'ordre du jour suivant :
- projet de loi relatif au parc naturel régional de Camargue ;
- projet de loi ratifiant l'ordonnance du 7 décembre 2006 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer.