Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 12 mai 2016 à 21h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 59 bis AB, amendement 155
Jean-Pierre Caffet, président :L’amendement n° 155 rectifié n’est pas soutenu.
Quel est l’avis de la commission sur l'amendement n° 145 rectifié ?
