Intervention de Jean-Pierre Caffet

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 mai 2016 :

À quatorze heures trente :

Proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l’usage des drones civils (n° 504, 2015-2016) ;

Rapport de M. Cyril Pellevat, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 592, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 593, 2015-2016).

À seize heures quarante-cinq : questions d’actualité au Gouvernement.

À dix-sept heures quarante-cinq et, éventuellement, le soir :

Suite éventuelle de la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l’usage des drones civils (n° 504, 2015-2016).

Proposition de loi précisant les modalités de création d’une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (n° 522, 2015-2016) ;

Rapport de M. Michel Raison, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 594, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 595, 2015-2016).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.