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Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 25 mai 2016 à 14h30
Liberté de la création architecture et patrimoine — Article 23, amendement 168
Thierry Foucaud, président :L'amendement n° 168 rectifié est retiré.
L'amendement n° 140, présenté par Mmes Blandin, Bouchoux et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé :
Alinéa 7, seconde phrase
Remplacer le mot :
sites
par le mot :
ensembles
Il s’agit d’un amendement de conséquence de l’amendement n° 139 à l’article 22, qui n’a pas été adopté. Peut-on considérer que cet amendement est retiré, madame Blandin ?
