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Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 25 mai 2016 à 14h30
Liberté de la création architecture et patrimoine — Article 23, amendement 60
Thierry Foucaud, président :Je suis saisi de trois amendements identiques.
L'amendement n° 60 est présenté par MM. Eblé et Assouline, Mmes Blondin, Monier et S. Robert, MM. Guillaume, Montaugé et les membres du groupe socialiste et républicain.
L'amendement n° 122 est présenté par M. Bouvard.
L'amendement n° 166 rectifié est présenté par MM. Barbier et Collombat.
Ces trois amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 23
Supprimer les mots :
, sauf s’il est justifié qu’elle n’est pas nécessaire,
La parole est à Mme Maryvonne Blondin, pour présenter l’amendement n° 60.
