Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 25 mai 2016 à 14h30
Liberté de la création architecture et patrimoine — Article 24, amendement 141
Thierry Foucaud, président :Je suis saisi de douze amendements faisant l'objet d'une discussion commune.
L'amendement n° 141, présenté par Mmes Blandin, Bouchoux et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé :
I. – Alinéas 17, 92, 123, 133, 136 et 137
Remplacer le mot :
site
par le mot :
ensemble
II. – Alinéas 83, 85, 86, 88, première et seconde phrases, 89, première et deuxième phrases, 138 et 139
Remplacer le mot :
sites
par le mot :
ensembles
III. – Alinéas 90 et 91
Remplacer les mots :
le site
par les mots :
l’ensemble
IV. – Alinéas 94, 95, 96 (deux fois), 120, première phrase, et 125
Remplacer les mots :
du site
par les mots :
de l’ensemble
V. – Alinéa 100
Rédiger ainsi le début de cet alinéa :
III. – À compter de la publication de la décision de classement d’un ensemble patrimonial remarquable, il est institué une commission locale de l’ensemble patrimonial remarquable, composée de…
Cet amendement a été précédemment retiré.
Les deux amendements suivants sont présentés par MM. Bignon, Lefèvre, Chatillon, Bizet, Mandelli, Rapin, Doligé et G. Bailly, Mme Deromedi, MM. Laménie, Panunzi, Gremillet, Gournac, Chaize, Husson et Savin, Mme Canayer et MM. Commeinhes, Charon et D. Laurent.
L'amendement n° 10 rectifié bis est ainsi libellé :
I. – Alinéa 83
Remplacer le mot :
Sites
par le mot :
Espaces
II. – Alinéa 86, alinéa 88, première et seconde phrases, alinéa 89, première et deuxième phrases, alinéas 138 et 139
Remplacer le mot :
sites
par le mot :
espaces
L'amendement n° 11 rectifié bis est ainsi libellé :
I. – Alinéas 90 et 91
Remplacer les mots :
le site
par les mots :
l’espace
II. – Alinéas 92, 100, 123, 136 et 137
Remplacer le mot :
site
par le mot :
espace
III. – Alinéas 94, 95 et 96 (deux fois)
Remplacer les mots :
du site
par les mots :
de l’espace
Il me semble qu’il s’agisse d’amendements de conséquence de l’amendement n° 6 rectifié bis à l’article 22, qui n’a pas été adopté. Peut-on donc considérer, monsieur Chaize, que ces amendements sont retirés ?
