Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 25 mai 2016 à 14h30
Liberté de la création architecture et patrimoine — Article 24, amendement 181
Thierry Foucaud, président :L’amendement n° 181 n’est pas soutenu.
L’amendement n° 23, présenté par Mme Monier, est ainsi libellé :
Alinéa 111, seconde phrase
Remplacer les mots :
peut s’accompagner
par les mots :
s’accompagne
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier.
