Intervention de Isabelle Debré

À seize heures quarante-cinq :

Débat sur le thème « La mise en œuvre de la transition énergétique en France, un an après la loi n° 2015-992 du 17 août 2015, afin de pérenniser notre modèle énergétique, de garantir notre indépendance énergétique et notre compétitivité économique, tout en poursuivant des objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre ».

Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour l’économie bleue ;

Rapport de M. Didier Mandelli, fait au nom de la commission mixte paritaire (n° 540, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 541, 2015-2016).

Le soir : débat sur le thème « Restructuration et modernisation des principales filières agricoles dans le cadre de la réforme à mi-parcours de la PAC ».

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.