Intervention de Jean-Baptiste Lemoyne

Il s’agit effectivement de transcrire l’une des recommandations du CESE.

Établir un bilan qualitatif tous les cinq ans ne peut pas nuire. Toutefois, nous nous sommes interrogés sur la fréquence de remise du rapport. Un intervalle de cinq ans nous semblait assez long, mais il est vrai que reconstituer les données prend du temps.

Dès lors, la commission a émis, sur cet amendement, un avis de sagesse positive.

Monsieur le président, permettez-moi, puisque nous arrivons au terme de la partie du projet de loi qui m’a incombé en tant que rapporteur, d’adresser quelques remerciements.

Je veux remercier le président de la commission, Alain Milon, ainsi que le président du groupe Les Républicains, Bruno Retailleau, pour la confiance qu’ils m’ont accordée.

Je veux remercier les autres rapporteurs, mes collègues Michel Forissier et Jean-Marc Gabouty, avec lesquels j’ai travaillé en parfaite intelligence.

Je veux remercier les collègues qui ont assisté de façon assidue aux auditions : je pense, en particulier, à Dominique Watrin, Nicole Bricq, Olivier Cadic, Jean-Marie Vanlerenberghe, Pascale Gruny et Catherine Deroche, mais ils sont trop nombreux pour que je puisse les citer tous.

Je veux remercier Mme la ministre pour son écoute. Nous étions d’accord… pour constater nos désaccords. §Néanmoins, nous avons réussi à progresser sur certains articles et nous espérons que la suite de l’examen du texte permettra de préserver quelques apports du Sénat.

Je veux remercier les présidents qui se sont succédé pour conduire nos débats.

Je n’oublie naturellement pas les membres du secrétariat de la commission des affaires sociales, qui m’ont assisté de manière très précieuse dans ce travail ardu et intense, non plus que les membres du cabinet de Mme la ministre, les fonctionnaires de la direction générale du travail ni ceux de la direction générale à l’emploi et à la formation professionnelle.