Intervention de Roland du Luart

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 28 octobre 2009, à quatorze heures trente :

Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2000-642 du 10 juillet 2000 portant réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques, présentée par M. Philippe Marini (n° 210, 2007-2008).

Rapport de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 533, 2008-2009).

Texte de la commission (n° 534 rectifié, 2008-2009).

Avis de M. Philippe Nachbar, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 52, 2009-2010).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.