Intervention de Jean-Baptiste Lemoyne

Dans le prolongement de l’intervention de notre collègue Yves Daudigny, je veux dire et redire qu’avec ces groupements d’employeurs, un chantier s’ouvre devant nous, qui dépasse sans doute le cadre des amendements visant à prendre mieux en compte les spécificités de ces formes d’emploi qui vont être discutés cet après-midi, et dont certains seront peut-être adoptés.

Elles sont trop méconnues, mais nous devons rappeler sans cesse qu’elles constituent une véritable réponse pour des personnes à temps partiel, qui peuvent ainsi cumuler deux emplois dans des conditions optimales de « flexisécurité ». D’ailleurs, dans une note datant du mois de mai, France Stratégie préconisait le développement de ces formes d’emplois stables via des tiers employeurs. Nous évoquions ce matin le portage salarial ; le groupement d’employeurs présente aussi un intérêt pour bon nombre de salariés et a sans doute un bel avenir devant lui.

Une proposition de loi, adoptée à l’Assemblée nationale en 2009 et toujours pendante sur le bureau du Sénat, contient justement quelques mesures puissantes en faveur des groupements d’employeurs.

Au-delà, nous aurions avantage à travailler, sur toutes les travées, à des initiatives allant dans ce sens. Elles sont très attendues et le monde des groupements d’employeurs a parfois le sentiment d’avoir du mal à faire passer le message, alors même que ces groupements sont, depuis maintenant une trentaine d’années, des acteurs importants de promotion d’un nouveau modèle d’emplois qui tend à devenir mature.