Intervention de Jean Desessard

Je préfère quand le rapporteur général s’amuse ; c’est toujours mieux que de dire des choses désagréables...

Tandis que la plupart des entreprises versent une indemnité kilométrique à leurs salariés qui viennent travailler en voiture, d’autres versent une somme équivalente à ceux de leurs salariés qui ne disposent pas de véhicule automobile.

On s’est aperçu que le remboursement des trajets automobiles encourageait les salariés à utiliser leur voiture. En revanche, les salariés ne possédant pas de voiture et remboursés à hauteur d’une somme équivalente empruntent le RER, puis, le cas échéant, un taxi pour se rendre sur leur lieu de travail. Je pense notamment au cas d’une entreprise installée dans le Val d’Oise, loin de toute station de RER, qui ne rembourse pas seulement les frais de transport en commun, mais aussi les notes de taxi.

C’est l’idée qui sous-tend cet amendement : il s’agit d’encourager les déplacements à vélo en remboursant les frais y afférents d’entretien, de stationnement, d’assurance contre le vol, etc.

Pourquoi cette mesure ne concernerait-elle que les Parisiens circulant entre les IIe et IIIe arrondissements ? Je reconnais que tout le monde n’utilise pas ce moyen de transport, mais il est tout de même pratique de circuler en vélo dans Paris. C’est aussi le cas en banlieue, à Toulouse, Montpellier, Bordeaux...

Il faut donc mettre en œuvre une politique favorisant le vélo. À Paris, à Lyon et dans toutes les villes où une telle politique a été mise en œuvre, cette pratique a connu un grand essor. Par cet amendement, qui vise à encourager les modes de transports doux, nous souhaitons prendre en compte ce phénomène de société au plan national.

Je suis toutefois conscient qu’il ne permettra pas de résoudre les crises dont je vous parlais à l’amendement précédent.