Intervention de Jean-Léonce Dupont

Mes chers collègues, je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd'hui.

Ce soir et la nuit, conformément à la décision de la conférence des présidents prise sur la proposition de M. le président de la commission des finances, nous poursuivrons l’examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 110, 2010-2011).

Mercredi 24 novembre 2010

Le matin :

1°) Suite du projet de loi de finances pour 2011 (n° 110, 2010-2011) :

- Suite de l’examen des articles de la première partie ;

À 15 heures, le soir et, éventuellement, la nuit :

2°) Lecture d’une déclaration de politique générale du Gouvernement ;

3°) Suite du projet de loi de finances pour 2011 :

- Suite et fin de l’examen des articles de la première partie ;

- Explications de vote et vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances ;