Intervention de Jean-Léonce Dupont

Éventuellement, dimanche 5 décembre 2010

À 15 heures et, éventuellement, le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2011 :

- Suite de la discussion des articles de la seconde partie non joints aux crédits.

Lundi 6 décembre 2010

À 10 heures, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2011 :

- Suite de la discussion des articles de la seconde partie non joints aux crédits.

Mardi 7 décembre 2010

À 9 heures 30 :

1°) Questions orales ;

À 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :

2°) Suite du projet de loi de finances pour 2011 (n° 110, 2010-2011) :

- Éventuellement, suite et fin de la discussion des articles de la seconde partie non joints aux crédits ;

- Explications de vote sur l’ensemble du projet de loi de finances ;