Intervention de Hervé Marseille

• n° 1601 de M. Michel AMIEL à M. le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

§(Colonies de vacances et sécurité des enfants)

À 14 h 30

- Proposition de résolution visant à agir avec pragmatisme et discernement dans la gestion de l’eauprésentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Rémy POINTEREAU (n° 247, 2016-2017) (demande du groupe Les Républicains)

• Temps attribué à l’auteur de la proposition de résolution : 10 minutes

• Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 1 heure

• Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 20 février à 17 heures

• Les interventions des orateurs vaudront explications de vote

- Débat sur le thème : « Économie circulaire : un gisement de matières premières et d’emploi » (demande du groupe écologiste)

• Temps attribué au groupe écologiste : 10 minutes

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : lundi 20 février à 17 heures

À 17 h 45

- Débat sur le bilan de l’application des lois (en salle Clemenceau)

• Temps attribué au président de la délégation du Bureau chargée du travail parlementaire, du contrôle et des études : 10 minutes, puis réponse du Gouvernement pendant 5 minutes

• Débat interactif avec les présidents des commissions permanentes, le président de la commission des affaires européennes et le président de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques : 2 minutes maximum par président avec possibilité d’une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente

• Débat interactif avec les groupes à raison d’un orateur par groupe : 2 minutes maximum par orateur avec possibilité d’une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : vendredi 17 février, à 17 heures

Le soir

- Débat surle thème : « Entre réforme territoriale et contraintes financières : quels outils et moyens pour les communes en zones rurales ? » (demande du groupe communiste républicain et citoyen)

• Temps attribué au groupe communiste républicain et citoyen : 10 minutes

• Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure

• Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : lundi 20 février, à 17 heures

MERCREDI 22 FÉVRIER 2017

De 14 h 30 à 18 h 30