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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 23 novembre 2010 à 21h30
Ordre du jour
Jean-Léonce Dupont, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 24 novembre 2010 :
À neuf heures trente :
1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110, 2010-2011). Suite de l’examen des articles de la première partie.
Rapport (n° 111, 2010-2011) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances.
À quinze heures, le soir et, éventuellement, la nuit :
2. Lecture d’une déclaration de politique générale du Gouvernement.
3. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110, 2010-2011). Suite et fin de l’examen des articles de la première partie.
Explications de vote.
Vote sur l’ensemble de la première partie.
En application de l’article 59, premier alinéa, du Règlement, il sera procédé à un scrutin public ordinaire.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
