Intervention de Jean Bizet

Commission des affaires européennes — Réunion du 5 novembre 2015 à 8h35
Nominations de rapporteurs

Photo de Jean BizetJean Bizet, président :

Il nous revient de procéder à la désignation de deux rapporteurs pour la proposition de résolution européenne déposée le 27 octobre 2015 sur les conséquences du traité transatlantique sur l'agriculture et l'aménagement du territoire. Notre collègue Michel Billout avait été à l'initiative de ce texte. Sans vouloir l'écarter, il paraît pertinent de nommer nos deux rapporteurs qui suivent le sujet.

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