Intervention de Simon Sutour

C'est aujourd'hui notre dernière réunion de l'année sous ce format. La semaine prochaine, nous nous joindrons à la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale pour entendre les ministres des affaires européennes français et allemand nous rendre compte du Conseil européen.

Le groupe « subsidiarité » vient de se réunir. Il propose de confier à Catherine Morin-Dessailly la rédaction d'une proposition de résolution portant avis motivé sur la proposition de directive relative à l'accessibilité des sites web publics aux personnes handicapées.

Le bureau de la commission, qui s'est réuni la semaine dernière, propose de nommer Sophie Joissains rapporteur sur l'effectivité des sanctions européennes, Alain Bertrand sur la politique européenne de la montagne, Jean Bizet sur la rationalisation des agences nationales dans une perspective européenne, Alain Richard et Jean Bizet sur le nouveau contexte institutionnel lié aux échéances de 2014, Eric Bocquet sur la situation des travailleurs détachés, Fabienne Keller sur le risque de fracture Nord-Sud en Europe, et Roland Ries sur les orientations de la construction européenne, car notre collègue a souhaité que nous ne nous contentions pas d'aborder des sujets ponctuels, mais que nous réfléchissions aussi aux perspectives politiques de l'Europe.