Intervention de Daniel Gremillet

Notre groupe ne peut pas voter cette motion tendant au renvoi à la commission : ce serait anéantir tout le travail d’enrichissement réalisé au Sénat.

J’ai entendu l’intervention de notre collègue. Je l’encourage à voter les amendements présentés par notre rapporteur. En adoptant nos amendements sur la recherche et la connaissance des sols et des sous-sols, le Sénat offrira un débouché à ce qui vient d’être exprimé.

M. le ministre d’État l’a indiqué, un texte sur le code minier est en préparation pour le début de l’année 2018.

À nos yeux, il serait dommage de se priver de l’enrichissement et des apports de notre commission des affaires économiques, dont je salue la présidente et l’ensemble des membres, qui ont été obligés de travailler dans l’urgence. Le texte issu de l’Assemblée nationale, lui, prive complètement notre territoire de la recherche, donc de la connaissance pour le futur, un savoir pourtant indispensable pour la balance commerciale de notre pays et pour les économies d’énergie.

En outre, et vous le savez, monsieur le ministre d’État, toutes les entreprises, tous les acteurs économiques sont actuellement en train d’élaborer leur budget. Et, parmi les premiers éléments qu’examine une entreprise qui se respecte pour établir son budget, il y a l’énergie, l’eau, ainsi que le coût de la main-d’œuvre et de la matière. En d’autres termes, les sujets dont nous débattons et les conséquences qui en découlent ne sont pas neutres pour la performance économique de notre pays.

Nous avons besoin d’avancer, en ciblant les éléments permettant de montrer le chemin restant à parcourir pour atteindre la performance économique, mais également répondre aux exigences environnementales et sociétales du futur. Par conséquent, notre groupe votera contre la motion tendant au renvoi à la commission.