Intervention de Charles Guené

Délégation aux collectivités territoriales — Réunion du 16 novembre 2017 : 1ère réunion
Suite à la réunion du bureau de la délégation du 9 novembre 2017 programme de travail semestriel

Photo de Charles GuenéCharles Guené :

Je vous remercie, Monsieur le président.

Tout d'abord, je souhaiterais indiquer aux collègues qui nous ont récemment rejoints combien une « culture de la transversalité » est aux fondements du travail de notre Délégation.

Je voudrais, par ailleurs, intervenir sur deux sujets très différents, qui ont déjà été évoqués par certains d'entre nous. Le premier est la métropole du Grand Paris. Je pense que la Délégation doit se pencher en urgence sur ce thème d'actualité. Je veux bien m'impliquer personnellement. Il me semble que ce dossier pourrait être traité de trois manières, avec : un état des lieux juridique, qui pourrait être rapidement effectué ; une table ronde sur les grands positionnements politiques, qui nécessiterait plus de préparation ; un débat, enfin, sur les différentes pistes d'évolution envisageables. Je pense qu'il est possible, et nécessaire, d'avancer sans tarder sur le premier aspect du sujet.

Le second enjeu est l'hyper-ruralité. Je crois que nous avons ici un vrai sujet, où nous devons faire fi des postures incantatoires. Beaucoup de travaux ont déjà été réalisés sur ce thème, mais encore faudrait-il qu'ils aboutissent... La Délégation devrait s'intéresser - dans le respect des compétences de la commission des Finances - à l'incidence de la réforme de la fiscalité locale sur les territoires hyper-ruraux. Naturellement, ce n'est pas à elle de mesurer précisément cet impact mais elle pourrait, à tout le moins, rappeler deux grands principes qui sont des préalables indispensables à toute réforme fiscale : la territorialisation des ressources et l'évaluation des charges. Si ces principes ne sont pas évoqués en amont, alors il est à craindre que la réforme en cours ne soit très technique et peu débattue.

J'évoquerai, pour finir, les enjeux de la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs, et de la redéfinition des zones de revitalisation rurale (ZRR), qui sont également très importants.

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