Intervention de Roger Romani

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 9 juin 2011 :

À neuf heures trente :

1. Suite de la deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique (n° 567, 2010-2011).

Rapport de M. Alain Milon, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 571, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 572, 2010-2011).

2. Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à interdire l’exploration et l’exploitation des mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de recherches comportant des projets ayant recours à cette technique (n° 510, 2010-2011).

Proposition de loi visant à interdire l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures de schiste (n° 377, 2010-2011).

Proposition de loi visant à abroger les permis exclusifs de recherches d’hydrocarbures non conventionnels et à interdire leur exploration et leur exploitation sur le territoire national (n° 417, 2010-2011).

Rapport de M. Michel Houel, fait au nom de la commission de l’économie (n° 556, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 557, 2010-2011).

À quinze heures et le soir :

3. Questions d’actualité au Gouvernement.

4. Suite de l’ordre du jour du matin.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.