Intervention de Thani Mohamed Soilihi

Réunion du 8 novembre 2018 à 15h00
Agence nationale de la cohésion des territoires — Article 2, amendements 42 54 59

Photo de Thani Mohamed SoilihiThani Mohamed Soilihi, président :

Les amendements n° 42, 54 rectifié, 59 rectifié bis et 60 sont identiques.

L’amendement n° 42 est présenté par M. Gontard, Mme Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste.

L’amendement n° 54 rectifié est présenté par Mme Taillé-Polian et M. Tissot.

L’amendement n° 59 rectifié bis est présenté par MM. Dallier, Bascher et Bazin, Mme A.M. Bertrand, M. Bonhomme, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Bouchet et Brisson, Mme Bruguière, MM. Calvet et Charon, Mme Chauvin, M. Chaize, Mmes de Cidrac et L. Darcos, MM. Daubresse et de Legge, Mmes Delmont-Koropoulis, Deroche, Deseyne, Deromedi, Dumas et Duranton, M. B. Fournier, Mme Garriaud-Maylam, MM. Grosdidier et Grand, Mme Gruny, M. Houpert, Mme Imbert, MM. Kennel et Laménie, Mmes Lamure et Lanfranchi Dorgal, MM. Le Gleut, Lefèvre, H. Leroy, Longuet, Mayet et Magras, Mmes M. Mercier et Micouleau, M. Milon, Mme Morhet-Richaud, MM. Morisset, Mouiller et Paccaud, Mme Raimond-Pavero, MM. Perrin, Piednoir, Pierre, Pillet et Priou, Mmes Primas et Puissat, MM. Raison, Revet, Savary, Savin, Sido et Vogel et Mmes Boulay-Espéronnier et Lopez.

L’amendement n° 60 est présenté par MM. Marseille, Longeot, Luche et les membres du groupe Union Centriste.

Ces quatre amendements sont ainsi libellés :

Alinéa 2, première phrase

Après le mot :

climatique

insérer les mots :

et la pollution des sols

La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour présenter l’amendement n° 42.

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