Intervention de Emmanuel Capus

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des finances, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, nous examinons de nouveau le projet de loi de finances rectificative pour 2018, une semaine après la première lecture.

Je crois que nous pouvons avoir un regret : nos discussions se sont interrompues de façon prématurée lors de cette première lecture – c’est le moins que l’on puisse dire !

Malgré un avis plutôt positif de notre commission, alors que les premiers articles avaient été adoptés en séance, le Sénat n’a pas voté l’article d’équilibre.

Pourtant, le rapporteur général avait préconisé une abstention sur le texte, rappelant que celui-ci offre de réels motifs de satisfaction, motifs qu’il vient d’évoquer une nouvelle fois au cours de son propos.

Le PLFR revient, en effet, à la vocation initiale de ce type de textes : procéder à des ajustements principalement budgétaires, tout en évitant le traditionnel décret d’avance de fin d’année. En outre, il ne contient pas de mesure fiscale, ce qui doit être souligné.

On pouvait donc légitimement penser que le Sénat allait, au moins, voter l’article d’équilibre. Cela n’a pas été le cas.

Refuser la discussion est une posture qui affaiblit notre assemblée. Ça n’est pas satisfaisant !

Par principe, mon groupe estime que nous devons aller au bout de la discussion des textes, et je sais que les radicaux partagent cette conviction.