Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 1er juillet 2009 à 14h30
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Discussion d'un projet de loi en deuxième lecture
Roland du Luart, président :L’ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale, de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (projet n° 472, texte de la commission n° 489, rapport n° 488).
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre d'État.
