Intervention de David Assouline

Je tiens vraiment à remercier l’ensemble de mes collègues, qui sont restés jusqu’à maintenant pour témoigner de l’unanimité qui existe au Sénat.

Je remercie de nouveau le Gouvernement d’avoir immédiatement accompagné la démarche du Sénat, qui, elle-même, accompagne la démarche du Gouvernement dans les négociations européennes. Je salue également le cabinet du ministre, qui a tout de suite collaboré et travaillé, afin notamment que la consolidation juridique du texte soit la plus proche possible de la directive européenne.

Je souhaite évidemment rendre hommage aux services de la commission de la culture, qui ont été très réactifs dans une période où, je le rappelle, le Sénat avait suspendu ses travaux : alors que la proposition de loi venait d’être mise à l’ordre du jour de la Haute Assemblée, il fallait bien mener toutes les auditions nécessaires, puisque nous avons tenu à voir les acteurs essentiels sur cette question. Enfin, je remercie la présidente de la commission de la culture, qui a permis ce travail.

J’espère que l’unanimité qui s’est exprimée sur ce texte, qui a encore du chemin à parcourir, lui donnera davantage de force et que les députés y apporteront leur pierre dans un esprit de coconstruction entre Sénat, Gouvernement et Assemblée nationale.